Conditions Générales d'Utilisation

En vigueur depuis le 4 mai 2026 (mise à jour : 4 mai 2026 — ajout des commandes self-service /account export et /account delete)

1. Préambule

Bienvenue sur PodiumBot.

PodiumBot est un bot Discord qui permet aux communautés d'organiser facilement des concours : les membres soumettent des participations (souvent des images — meilleur burger, meilleur chat, meilleur meme, ce que tu veux), la communauté vote de 1 à 5 étoiles, et le bot publie automatiquement un podium or / argent / bronze à la clôture du vote.

Le service est édité et exploité par Klamath Studio, SAS au capital social de 500,00 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 102 311 636, dont le siège social est situé 254 rue Vendôme, 69003 Lyon (ci-après « nous », « l'Éditeur » ou « PodiumBot »).

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les « CGU ») régissent l'utilisation du bot, du site podiumbot.app et de tous les services associés (ci-après le « Service »). En ajoutant le bot à un serveur Discord ou en interagissant avec lui, tu acceptes expressément les présentes CGU. Si tu n'es pas d'accord avec un point, n'utilise pas le Service — c'est aussi simple que ça.

PodiumBot est destiné aux administrateurs de serveurs Discord (gérants de communautés, créateurs de contenu, équipes Twitch, clubs, associations, etc.) ainsi qu'aux membres qui participent aux concours qu'ils organisent.

2. Définitions

Pour la clarté du document, les termes suivants ont le sens qui leur est donné ci-dessous :

  • Bot : l'application Discord PodiumBot, identifiée par son Application ID Discord.
  • Compte Discord : le compte personnel d'un utilisateur sur la plateforme Discord, fourni par Discord Inc.
  • Serveur Discord (ou « guilde ») : un serveur Discord sur lequel le Bot a été ajouté par un administrateur.
  • Administrateur : la personne physique disposant des permissions Discord nécessaires pour ajouter, configurer ou retirer le Bot d'un Serveur Discord.
  • Concours : un événement créé via le Bot pendant lequel les membres soumettent des participations puis votent.
  • Participation : une entrée soumise par un membre dans un Concours, comprenant typiquement une image et un texte.
  • Vote : un score de 1 à 5 attribué par un membre à une Participation pendant la phase de vote.
  • Podium : la publication automatique des trois meilleures Participations à la clôture du Concours.
  • Plan Free : le plan gratuit du Service, limité à un (1) Concours actif simultané par Serveur Discord.
  • Plan Pro : le plan payant du Service, débloquant un nombre illimité de Concours actifs simultanés et les fonctionnalités associées.
  • Discord App Subscriptions : le mécanisme d'abonnement intégré à Discord par lequel Discord encaisse les paiements liés au Plan Pro.

3. Inscription et éligibilité

3.1 Compte Discord

Pour utiliser le Service, tu dois disposer d'un Compte Discord valide. La création et la gestion de ce compte sont régies par les conditions d'utilisation de Discord (https://discord.com/terms) — nous t'invitons à les lire, et nous les intégrons par référence dans les présentes pour ce qui concerne ton accès à Discord.

3.2 Âge minimum

Tu dois avoir au moins 13 ans pour utiliser le Service, conformément aux conditions de Discord. Dans certains pays, l'âge minimum imposé par Discord est plus élevé (par exemple 16 ans dans certaines juridictions de l'EEE) — la règle locale prévaut. Si tu es mineur, tu dois en outre avoir l'autorisation de la personne titulaire de l'autorité parentale.

3.3 Utilisation loyale du flux OAuth

Lors de l'ajout du Bot, Discord te demande d'accorder certaines permissions. Tu t'engages à ne pas contourner, automatiser de manière abusive, ni détourner ce flux d'autorisation (par exemple via des comptes multiples destinés à contourner les limites du Plan Free).

4. Abonnement et tarification

4.1 Plan Free

Le Plan Free est gratuit et le restera. Il permet d'organiser un (1) Concours actif à la fois par Serveur Discord. Aucun moyen de paiement n'est requis.

4.2 Plan Pro

Le Plan Pro est facturé 3,99 € TTC par mois et par Serveur Discord. Il débloque un nombre illimité de Concours actifs simultanés ainsi que les fonctionnalités identifiées comme Pro sur le site.

4.3 Discord App Subscriptions — vendeur officiel

L'abonnement Pro est commercialisé exclusivement via Discord App Subscriptions. Concrètement :

  • Discord agit en tant que marchand officiel (« merchant of record »). C'est Discord qui collecte ton paiement, gère les moyens de paiement, émet les justificatifs, applique la TVA selon ta juridiction, et nous reverse ensuite la part qui nous revient après prélèvement de sa commission.
  • Tu effectues la souscription, la consultation et la gestion de ton abonnement directement depuis ton client Discord, dans les paramètres d'abonnement de l'application PodiumBot.
  • Les conditions de Discord relatives aux abonnements (https://discord.com/terms et la « Discord Premium App Subscriptions Policy ») s'appliquent à toute la relation de paiement.

4.4 Renouvellement automatique

Sauf annulation de ta part, l'abonnement Pro se renouvelle automatiquement chaque mois pour une nouvelle période d'un mois. Le prix peut évoluer ; toute modification te sera notifiée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, ce qui te laisse le temps d'annuler avant le renouvellement suivant.

4.5 Échec de paiement

En cas d'échec de paiement (carte expirée, fonds insuffisants, etc.), Discord peut tenter de relancer le prélèvement selon ses propres règles. Si l'abonnement n'est finalement pas honoré, le Serveur Discord concerné repasse automatiquement au Plan Free, sans préjudice des Concours déjà clôturés.

5. Annulation et remboursement

5.1 Annulation à tout moment

Tu peux résilier ton abonnement Pro à tout moment, sans frais et sans justification, depuis l'interface de gestion d'abonnement de Discord. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours : tu conserves l'accès aux fonctionnalités Pro jusqu'à cette date, sans nouveau prélèvement par la suite.

5.2 Garantie satisfait ou remboursé — 7 jours

Nous offrons une garantie satisfait ou remboursé de 7 jours sur le premier mois de tout nouvel abonnement Pro. Si tu n'es pas satisfait, écris-nous à contact@podiumbot.app dans les 7 jours suivant la première facturation, et nous procéderons au remboursement intégral du premier mois (le remboursement s'effectue via Discord, qui a encaissé le paiement). Cette garantie ne s'applique pas aux abonnements ayant déjà fait l'objet d'un remboursement antérieur sur le même Serveur Discord.

5.3 Droit de rétractation et fourniture immédiate

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, tu disposes en principe d'un délai légal de rétractation de 14 jours pour les contrats conclus à distance.

Toutefois, le Service consiste en la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel, dont l'exécution commence immédiatement dès l'activation du Plan Pro. En activant le Plan Pro, tu demandes expressément que l'exécution du Service commence avant l'expiration du délai de rétractation, et tu reconnais perdre ton droit de rétractation une fois le Service intégralement fourni, conformément à l'article L. 221-28, 13° du Code de la consommation.

Notre garantie satisfait ou remboursé de 7 jours (article 5.2) est offerte commercialement et s'ajoute à tes droits légaux ; elle ne les remplace pas.

6. Utilisation acceptable

Le Service est mis à ta disposition pour organiser des concours communautaires bienveillants. En utilisant PodiumBot, tu t'engages à ne pas :

  • Soumettre, voter pour, ou diffuser via le Bot des contenus illicites, à caractère pornographique, pédopornographique, haineux, racistes, diffamatoires, violents, ou portant atteinte à la dignité des personnes ;
  • Soumettre des contenus que tu n'as pas le droit d'utiliser (notamment des images protégées par un droit d'auteur tiers sans autorisation) ;
  • Utiliser le Bot pour harceler, doxer, menacer ou intimider qui que ce soit ;
  • Spammer, flooder, ou tenter de fausser le résultat d'un Concours par des moyens techniques (comptes multiples, bots de vote, exploitation de bugs) ;
  • Utiliser le Service pour des activités frauduleuses, du blanchiment, ou toute violation de la loi française ou de la loi du pays depuis lequel tu utilises le Service ;
  • Tenter de compromettre l'infrastructure du Bot (déni de service, ingénierie inverse hostile, exploitation de vulnérabilités).

Tu t'engages également à respecter les Conditions d'utilisation et règles communautaires de Discord (https://discord.com/guidelines) ainsi que les règles internes du Serveur Discord sur lequel tu utilises le Bot. L'Administrateur d'un Serveur reste responsable de la modération de son Serveur.

Modération automatique des images. Toute image soumise via le Bot est automatiquement analysée avant stockage par un service de classification de contenus (AWS Rekognition) pour détecter les contenus interdits ci-dessus. Si l'image est classée comme contraire à ces règles, la soumission est rejetée et l'image n'est pas conservée. Cette analyse est désactivée pour les soumissions reçues dans un salon Discord marqué comme NSFW par l'Administrateur du Serveur (l'Administrateur ayant ainsi explicitement autorisé du contenu adulte sur ce salon). Le contenu pédopornographique reste détecté et bloqué dans tous les cas, y compris sur les salons NSFW, via le Cloudflare CSAM Scanning Tool (basé sur les hashes PhotoDNA du NCMEC), qui peut entraîner un signalement automatique aux autorités compétentes.

Toute violation peut entraîner la suspension immédiate de l'accès au Service (voir article 10).

7. Propriété intellectuelle

7.1 Tes contenus

Tu restes propriétaire des contenus que tu soumets via le Bot (textes, images, votes). Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur tes Participations.

7.2 Licence d'exploitation

Pour que le Service puisse fonctionner — afficher les Participations, organiser les votes, publier les podiums, et conserver l'historique des concours passés —, tu nous accordes, au moment où tu soumets une Participation, une licence non exclusive, mondiale, gratuite, transférable à nos sous-traitants techniques (hébergeur, CDN, stockage objet S3), pour héberger, reproduire, afficher et rediffuser ta Participation via le Bot, sur tout Serveur Discord où elle est partagée, et sur le site podiumbot.app lorsque cela est nécessaire à la mise en valeur ou à l'archivage du Concours.

Cette licence est consentie pour la durée du Concours et au-delà, afin que les podiums passés et les liens partagés continuent de fonctionner après la clôture du Concours. Tu peux toutefois mettre fin à cette licence à tout moment en supprimant tes données : la commande /account delete exécutée sur n'importe quel serveur où PodiumBot est présent supprime immédiatement et de manière définitive l'ensemble de tes Participations (et les images associées sur Cloudflare R2), après confirmation interactive. À défaut de pouvoir utiliser la commande, écris-nous à contact@podiumbot.app ; nous y donnerons suite dans un délai raisonnable, sous réserve des obligations légales de conservation. Voir la Politique de confidentialité (§8.3) pour le détail.

7.3 Notre marque et notre code

La marque « PodiumBot », le logo, le nom de domaine, le code source du Bot, l'interface du site et la documentation sont notre propriété exclusive (ou celle de nos concédants) et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit sui generis des bases de données. Aucune disposition des présentes ne te transfère un quelconque droit sur ces éléments.

8. Disponibilité du Service

Nous mettons en œuvre les meilleurs efforts raisonnables pour assurer la disponibilité du Service 24/7. Toutefois :

  • Aucun engagement de niveau de service (SLA) n'est consenti, ni sur le Plan Free, ni sur le Plan Pro à 3,99 €/mois ;
  • Des interruptions peuvent intervenir pour maintenance, mise à jour, correction d'incident, ou pour une cause indépendante de notre volonté (panne Discord, panne d'un fournisseur tiers, force majeure) ;
  • Aucune compensation, prolongation d'abonnement ou indemnité n'est due en cas d'indisponibilité, sauf situation manifestement disproportionnée que nous traiterions au cas par cas en gestion commerciale.

Nous nous efforçons de prévenir les interruptions planifiées via une bannière sur podiumbot.app ou un message du Bot lorsque cela est techniquement possible.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi applicable :

  • Le Service est fourni « en l'état ». Nous ne garantissons pas qu'il sera ininterrompu, exempt d'erreurs, ou adapté à un usage spécifique au-delà de la description fonctionnelle qui en est faite.
  • Notre responsabilité est strictement limitée aux dommages directs. Nous excluons toute responsabilité pour les dommages indirects, perte de données (hors obligation légale), perte d'image, perte d'opportunité commerciale, perte de membres ou de revenus liés à un concours.
  • Le plafond global de notre responsabilité, tous préjudices confondus, est limité au montant total que tu nous as effectivement payé au titre du Service au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur. Pour les utilisateurs du Plan Free, ce plafond est par nature égal à zéro.
  • Nous déclinons toute responsabilité pour les contenus des Participations soumises par les membres : la modération du Serveur reste de la responsabilité de son Administrateur.
  • Nous déclinons toute responsabilité pour les dysfonctionnements imputables à Discord, à un fournisseur tiers (hébergeur, CDN, FAI), ou à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

Les présentes limitations ne s'appliquent pas en cas de faute lourde, de dol, ou d'atteinte aux droits dont la limitation est interdite par la loi (garantie légale de conformité, dommages corporels, etc.).

10. Suspension et résiliation

10.1 Résiliation par tes soins

Tu peux mettre fin à l'utilisation du Service à tout moment :

  • En annulant ton abonnement Pro depuis Discord (le Plan Free reste accessible) ;
  • Et/ou en retirant le Bot de ton Serveur Discord (clic droit sur le Bot → « Expulser »).

Aucune démarche complémentaire n'est requise de ta part.

10.2 Suspension ou résiliation à notre initiative

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier ton accès au Service, en tout ou partie, sans préavis et sans indemnité, en cas de :

  • Violation des présentes CGU, en particulier de l'article 6 (utilisation acceptable) ;
  • Suspicion sérieuse de fraude au paiement, de chargeback abusif ou d'utilisation détournée du Service ;
  • Demande d'une autorité judiciaire ou administrative compétente.

Nous t'informerons par email (à l'adresse associée à ton Compte Discord lorsqu'elle nous est accessible) ou via un message du Bot, sauf urgence ou impossibilité technique. En cas de résiliation pour violation grave, aucun remboursement, même au prorata, ne sera dû.

10.3 Effets de la résiliation

À la résiliation, l'accès au Bot sur le Serveur concerné cesse. Les données associées sont conservées ou supprimées conformément à notre Politique de confidentialité. Les Participations déjà publiées dans des podiums clôturés peuvent rester accessibles dans l'historique du Bot conformément à la licence consentie à l'article 7.2.

11. Modifications des CGU

Nous pouvons faire évoluer les présentes CGU pour refléter des évolutions du Service, des obligations légales, ou des changements commerciaux. En cas de modification :

  • Modifications mineures (clarification rédactionnelle, correction de coquille, mise à jour des coordonnées) : la nouvelle version est publiée sur podiumbot.app/legal/terms avec une nouvelle date d'entrée en vigueur. Pas de notification individuelle.
  • Modifications matérielles (prix, durée, périmètre des droits, limitation de responsabilité) : nous t'en informons au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur, par email (à l'adresse associée à ton Compte Discord ou à l'adresse de facturation Discord) et/ou via une bannière dans l'interface du Bot ou du site.

Si tu refuses une modification matérielle, tu peux résilier ton abonnement avant son entrée en vigueur (article 10.1). À défaut de résiliation, la poursuite de l'utilisation du Service après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation de la nouvelle version.

12. Données personnelles

Le traitement des données personnelles dans le cadre du Service est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse podiumbot.app/legal/privacy. Cette politique précise notamment les données collectées (identifiants Discord, contenus des Participations, métadonnées techniques), les finalités, les durées de conservation, les sous-traitants, et les modalités d'exercice de tes droits prévus par le RGPD et la loi Informatique et Libertés.

13. Loi applicable et juridiction

13.1 Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

13.2 Résolution amiable des litiges

Litiges relatifs au paiement de l'abonnement Pro

Comme indiqué à l'article 4.3, Discord agit en tant que marchand officiel ("merchant of record") pour toutes les souscriptions au Plan Pro. À ce titre, les litiges portant sur le paiement, la facturation, le remboursement ou l'application de la TVA relèvent de Discord, et non de Klamath Studio. Pour ces litiges, contacte directement le support Discord via https://support.discord.com/.

Litiges relatifs au Service lui-même

Pour tout litige portant sur le fonctionnement du Bot, la qualité du Service ou les présentes CGU (hors paiement), tu peux nous contacter directement à contact@podiumbot.app — nous nous engageons à répondre dans un délai raisonnable et à rechercher une solution amiable.

Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges

Tu peux également, en qualité de consommateur résidant dans l'Union européenne, utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Médiateur de la consommation

L'article L. 612-1 du Code de la consommation impose normalement au professionnel de désigner un médiateur de la consommation. PodiumBot étant un service entièrement dématérialisé vendu via Discord App Subscriptions (où Discord est merchant of record), la relation contractuelle de paiement avec le consommateur est portée par Discord, qui dispose de son propre dispositif de résolution des litiges. Pour cette raison, et tant que ce modèle de distribution reste en vigueur, PodiumBot ne désigne pas de médiateur de la consommation distinct. Si l'organisation commerciale du Service venait à changer (ex. facturation directe par Klamath Studio), la présente clause serait mise à jour pour désigner un médiateur agréé.

13.3 Juridiction

À défaut de résolution amiable, et sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs (notamment les règles de compétence prévues par le Code de la consommation et le Règlement (UE) n° 1215/2012), tout litige relatif aux présentes sera soumis au Tribunal de commerce de Lyon pour les utilisateurs professionnels, et aux juridictions compétentes selon le droit commun pour les consommateurs.

14. Contact

Une question, une demande, un signalement ?

Email : contact@podiumbot.app Adresse postale : Klamath Studio — 254 rue Vendôme, 69003 Lyon